2B347_CC_20230420

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VEZZANI"


Informations

Nom du document DU_2B347
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VEZZANI
Maillage 2B347 VEZZANI
Source Téléversement
Téléversé le 14/02/2024 à 15:51
Publié le 14/02/2024 à 16:21
Mis à jour le 14/02/2024 à 16:21
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 2B347_CC_20230420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d26260f7052c40d4745d36276bbfcba
Producteur MAIRIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VEZZANI. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B347
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [9.2190673,42.0994671,9.3672103,42.2005724]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B347_procedure_20230420.pdf Procédure
2B347_rapport_20230420.pdf Rapport
2B347_info_surf_19_01_20230420.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
2B347_info_surf_19_01_20230420_2.pdf Info surf 19 01 20230420
2B347_liste_annexes_20230420.pdf Liste annexes
2B347_liste_sup_20230420.pdf Liste sup
2B347_plan_sup_20230420.pdf Plan sup
2B347_prescription_surf_47_01_20230420.pdf Réseaux publics d'eau
2B347_sectorisation_graphique_20230420.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 2B347 VEZZANI depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.