22348_CC_20260402

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de TREDIAS"


Informations

Nom du document DU_22348
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de TREDIAS
Maillage 22348 TREDIAS
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2026 à 15:22
Publié le 28/04/2026 à 16:03
Mis à jour le 28/04/2026 à 16:03
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 22348_CC_20260402
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8d4efc8b81ecd52664f190a393e3d31e
Producteur Lamballe Terre & Mer
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TREDIAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22348
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.256244,48.3442541,-2.1930303,48.3902544]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
22348_procedure_20260402.pdf Procédure
22348_rapport_20260402.pdf Rapport
22348_RNU_20260402.pdf RNU
22348_info_surf_99_1_20260402.pdf autre relevant de la loi littoral
22348_liste_sup_20260402.pdf Liste sup
22348_plan_sup_20260402.pdf Plan sup
22348_sectorisation_graphique_commune_20260402.pdf Sectorisation graphique commune
22348_sectorisation_graphique_zooms_20260402.pdf Sectorisation graphique zooms

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lamballe Terre & Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : bruno.menard@lamballe-terre-mer.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Lamballe Terre & Mer
Téléphone : Aucun
Courriel : bruno.menard@lamballe-terre-mer.bzh


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 22348 TREDIAS depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de TREDIAS a approuvé une procédure de mise à jour n°1 le 2 avril 2026.

      22348_CC_MAJ1_20260402  
22348_20260402_arrete_rectificatif1_20260402.pdf