11086_PLU_20210921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVES"


Informations

Nom du document DU_11086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAVES
Maillage 11086 CAVES
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2023 à 11:24
Publié le 03/01/2023 à 16:09
Mis à jour le 25/05/2023 à 22:01
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 11086_PLU_20210921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8d7f1a41d187e8a9020667d86a07b75d
Producteur Mairie de Caves
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAVES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 11086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9306169,42.9251319,2.9941387,42.9530752]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Caves
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-caves.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Caves
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-caves.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.