39413_PLU_20181106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PESSE"


Informations

Nom du document DU_39413
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA PESSE
Maillage 39413 LA PESSE
Source Téléversement
Téléversé le 12/09/2023 à 14:17
Publié le 12/09/2023 à 19:47
Mis à jour le 12/09/2023 à 19:47
Statut
Version 1
Nom de l'archive 39413_PLU_20181106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8d8a70934a488c00ef6222435977a20e
Producteur Commune de La Pesse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
39413_procedure_20181106.pdf Procédure
39413_rapport_1_20181106.pdf Partie 1
39413_rapport_2_20181106.pdf Partie 2
39413_rapport_3_20181106.pdf Partie 3
39413_padd_20181106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39413_prescription_surf_05_01_20181106.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
39413_reglement_20181106.pdf Règlement écrit
39413_reglement_graphique_1_20181106.pdf Règlement graphique 1
39413_reglement_graphique_2_20181106.pdf Règlement graphique 2
39413_info_lin_19_01_20181106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39413_info_surf_04_00_20181106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39413_info_surf_08_00_20181106.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
39413_info_surf_19_01_20181106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39413_info_surf_97_00_20181106.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39413_liste_sup_20181106.pdf Liste sup
39413_plan_sup_20181106.pdf Plan sup
39413_orientations_amenagement_18_06_20181106.pdf OAP 18 06

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.