14726_PLU_20251211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALDALLIERE"



Informations

Nom du document DU_14726
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALDALLIERE
Maillage 14726 VALDALLIERE
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2026 à 13:58
Publié le 19/01/2026 à 16:45
Mis à jour le 19/01/2026 à 16:45
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 14726_PLU_20251211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8db50b59b51e90e1aa295c14280ec3b6
Producteur Intercom de la Vire au Noireau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALDALLIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 14726
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.718157,48.836686,-0.600807,48.894187]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
14726_procedure_20251211.pdf Procédure
14726_rapport_1_20130307.pdf Partie 1
14726_rapport_2_20130307.pdf Partie 2
14726_rapport_3_20151110.pdf Partie 3
14726_rapport_4_20170413.pdf Partie 4
14726_rapport_5_20251211.pdf Partie 5
14726_rapport_6_20251211.pdf Partie 6
14726_padd_20130307.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
14726_reglement_20251211.pdf Règlement écrit
14726_reglement_graphique_1_20251211.pdf Règlement graphique 1
14726_reglement_graphique_2_20251211.pdf Règlement graphique 2
14726_reglement_graphique_3_20251211.pdf Règlement graphique 3
14726_reglement_graphique_4_20251211.pdf Règlement graphique 4
14726_etudes_environnementales_20251211.pdf Etudes environnementales
14726_info_lin_aep_20130307.pdf Info lin aep
14726_info_lin_elec_20130307.pdf Info lin elec
14726_info_lin_eu_20130307.pdf Info lin eu
14726_liste_ER_20251211.pdf Liste ER
14726_liste_SUP_20130307.pdf Liste SUP
14726_plan_SUP_20130307.pdf Plan SUP
14726_ppri_1_20130307.pdf Ppri 1
14726_ppri_2_20130307.pdf Ppri 2
14726_ppri_3_20130307.pdf Ppri 3
14726_ppri_4_20130307.pdf Ppri 4
14726_oap_20251211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Intercom de la Vire au Noireau
Téléphone : Aucun
Courriel : msadier@vireaunoireau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : msadier@vireaunoireau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.