88426_PLU_20260723

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE"


Informations

Nom du document DU_88426
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
Maillage 88426 SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 30/07/2026 à 09:38
Publié le 30/07/2026 à 10:20
Mis à jour le 30/07/2026 à 10:20
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 88426_PLU_20260723
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8dc00cf8ab0e8ad4f7528600d6410020
Producteur esterr
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88426
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.7886015,47.8138651,6.9203739,47.8746572]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
88426_procedure_20180618.pdf Procédure
88426_procedure_20201221.pdf Procédure
88426_procedure_20210218.pdf Procédure
88426_procedure_20260723.pdf Procédure
88426_rapport_1_20260723.pdf Partie 1
88426_rapport_20180618.pdf Rapport
88426_rapport_20201221.pdf Rapport
88426_rapport_20210218.pdf Rapport
88426_rapport_2_20260723.pdf Partie 2
88426_rapport_3_20260723.pdf Partie 3
88426_padd_20180618.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88426_reglement_20260723.pdf Règlement écrit
88426_reglement_graphique_20260723.pdf Règlement graphique
88426_annexes_20180618.pdf Annexes
88426_orientations_amenagement_20260723.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 88426 SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de SAINT-MAURICE-SUR-MOSELLE a approuvé une procédure de révision allégée n°1 le 23 juillet 2026.

      88426_PLU_RA1_20260723  
88426_20260723_delib_approbation_RA1_20260723.pdf