88528_CC_20250806

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de XAMONTARUPT"


Informations

Nom du document DU_88528
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de XAMONTARUPT
Maillage 88528 XAMONTARUPT
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2025 à 13:06
Publié le 20/11/2025 à 13:30
Mis à jour le 20/11/2025 à 13:30
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 88528_CC_20250806
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8dc6b637be8ae646f845797176e594e6
Producteur esterr

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de XAMONTARUPT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88528
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [6.6188883,48.1083036,6.66403,48.1401807]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88528_procedure_20250806.pdf Procédure
88528_rapport_20250806.pdf Rapport
88528_info_pct_erp_20250806.pdf Info pct erp
88528_info_surf_pda_20250806.pdf Info surf pda
88528_liste_annexes_20250806.pdf Liste annexes
88528_sectorisation_graphique_20250806.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : esterr
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@esterr.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.