76081_PLU_20260929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEVAL-LE-GRAND"



Informations

Nom du document DU_76081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERNEVAL-LE-GRAND
Maillage 76081 BERNEVAL-LE-GRAND
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2026 à 16:26
Publié le 19/10/2026 à 17:01
Mis à jour le 19/10/2026 à 17:01
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 18
Nom de l'archive 76081_PLU_20260929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Mise en compatibilité n°2
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8ddc1d83c9f306b24819ba698a0bcbca
Producteur Geostudio
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERNEVAL-LE-GRAND. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76081
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.1653012,49.9379131,1.2084074,49.9722863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
76081_procedure_20260929.pdf Procédure
76081_rapport_1_20260929.pdf Partie 1
76081_rapport_2_20260929.pdf Partie 2
76081_rapport_3_20260929.pdf Partie 3
76081_rapport_4_20260929.pdf Partie 4
76081_rapport_5_20260929.pdf Partie 5
76081_rapport_6_20260929.pdf Partie 6
76081_PADD_20260929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76081_reglement_20260929.pdf Règlement écrit
76081_reglement_graphique_1_20260929.pdf Règlement graphique 1
76081_reglement_graphique_2_20260929.pdf Règlement graphique 2
76081_annexes_1_20260929.pdf Annexes 1
76081_annexes_2_20260929.pdf Annexes 2
76081_annexes_3_20260929.pdf Annexes 3
76081_orientations_amenagement_20260929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Geostudio
Téléphone : Aucun
Courriel : paolo@geostudio.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Geostudio
Téléphone : Aucun
Courriel : paolo@geostudio.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.