57666_PLU_20251112

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERVILLE"


Informations

Nom du document DU_57666
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TERVILLE
Maillage 57666 TERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/12/2025 à 17:16
Publié le 05/01/2026 à 17:53
Mis à jour le 05/01/2026 à 17:53
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 57666_PLU_20251112
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e0f8316a418cb7ee6cb088edef24643
Producteur Mairie de Terville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57666
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1152644,49.3325998,6.151713,49.3580735]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57666_procedure_20251112.pdf Procédure
57666_rapport_1_20251112.pdf Partie 1
57666_rapport_2_20251112.pdf Partie 2
57666_rapport_3_20251112.pdf Partie 3
57666_padd_20251112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57666_reglement_20251112.pdf Règlement écrit
57666_reglement_graphique_1_20251112.pdf Règlement graphique 1
57666_info_surf_04_20251112.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57666_info_surf_14_00_20251112.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57666_liste_sup_20251112.pdf Liste sup
57666_plan_sup_20251001.pdf Plan sup
57666_orientations_amenagement_20251112.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Terville
Téléphone : Aucun
Courriel : florence.dinhof@terville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : florence.dinhof@terville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.