63430_PLU_20260224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIERS"


Informations

Nom du document DU_63430
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THIERS
Maillage 63430 THIERS
Source Téléversement
Téléversé le 21/04/2026 à 14:04
Publié le 21/04/2026 à 14:56
Mis à jour le 21/04/2026 à 14:56
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 63430_PLU_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8e169fb059aea8013c221de88096f15b
Producteur Commune de THIERS
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63430
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4772024,45.8304665,3.5989581,45.9001687]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
63430_procedure_20260224.pdf Procédure
63430_rapport_1_20260224.pdf Partie 1
63430_rapport_2_20260224.pdf Partie 2
63430_padd_20260224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63430_prescription_surf_05_20260224.pdf Emplacement réservé
63430_reglement_20260224.pdf Règlement écrit
63430_reglement_graphique_20260224.pdf Règlement graphique
63430_AP_etude_incidence_n2000_20260224.pdf AP etude incidence n2000
63430_cahier_de_recommandations_20260224.pdf Cahier de recommandations
63430_info_surf_01_20260224.pdf Site patrimonial remarquable
63430_info_surf_02_1_20260224.pdf Info surf 02 1
63430_info_surf_04_20260224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63430_info_surf_08_20260224.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
63430_info_surf_12_20260224.pdf Périmètre de sursis à statuer
63430_info_surf_14_20260224.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63430_info_surf_16_20260224.pdf Site archéologique
63430_info_surf_19_20260224.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63430_info_surf_20_20260224.pdf Règlement local de publicité
63430_info_surf_21_20260224.pdf Projet de plan de prévention des risques
63430_info_surf_26_20260224.pdf Lotissement
63430_info_surf_argile_20260224.pdf Info surf argile
63430_info_surf_cavite_20260224.pdf Info surf cavite
63430_info_surf_mvt_terrain_20260224.pdf Info surf mvt terrain
63430_liste_sup_20260224.pdf Liste sup
63430_plan_sup_20260224.pdf Plan sup
63430_orientations_amenagement_1_20260224.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de THIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : ljouve@thiers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de THIERS
Téléphone : Aucun
Courriel : ljouve@thiers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.