Vue détaillée du document 25593_PLU_20240712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-LES-PRES"

Nom du document	DU_25593
Titre du document	Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUX-LES-PRES
Maillage	25593 VAUX-LES-PRES
Source	Téléversement
Téléversé le	18/07/2024 à 10:51
Publié le	18/07/2024 à 12:28
Mis à jour le	18/07/2024 à 12:28
Statut	Publié
Version	5
Nom de l'archive	25593_PLU_20240712
Pièces écrites	Liste des pièces écrites
Opposabilité	Approuvé

Identifiant	GPU-8e1e1f87c6707806fe9af0e36e9f4224
Producteur	CU du Grand Besançon Métropole

Résumé	Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUX-LES-PRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie	planningCadastre
Thème(s) INSPIRE	Usage des sols
Mot(s) Clé(s)	Usage des sols - 25593 - PLU
Généalogie	Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise	[5.8645598,47.2212054,5.9078044,47.2487944]
Informations spatiales	Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation	type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s)	Date de création : Date de publication : Date de révision : 18/07/2024

Titre	Lien	Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities	OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme	https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities	OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme	https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/	ATOM Syndication Format

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

	Fichier	Nom
	25593_procedure_20240712.pdf	Procédure
	25593_rapport_20240712.pdf	Rapport
	25593_padd_20240712.pdf	Projet d’aménagement et de développement durables
	25593_reglement_20240712.pdf	Règlement écrit
	25593_reglement_graphique_1_20240712.pdf	Règlement graphique 1
	25593_reglement_graphique_2_20240712.pdf	Règlement graphique 2
	25593_ZPPAP_20240712.pdf	ZPPAP
	25593_annexe_graphique_20240712.pdf	Annexe graphique
	25593_avant_monts_20240712.pdf	Avant monts
	25593_classement_bruit_20240712.pdf	Classement bruit
	25593_taxe_amenagement_20240712.pdf	Taxe amenagement
	25593_zac_graphique_20240712.pdf	Zac graphique
	25593_orientations_amenagement_20240712.pdf	OAP

Responsable(s) de la donnée	Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive	Organisme : Aucun Téléphone : Aucun Courriel : non_renseigne@exemple.fr

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