52456_CC_20210323

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-URBAIN-MACONCOURT"


Informations

Nom du document DU_52456
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-URBAIN-MACONCOURT
Maillage 52456 SAINT-URBAIN-MACONCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 23/04/2021 à 09:55
Publié le 23/04/2021 à 11:13
Mis à jour le 23/04/2021 à 11:13
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 52456_CC_20210323
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e2cefd72740c0e558f224aeb57db030
Producteur Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-URBAIN-MACONCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 52456
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/04/2021.
Emprise [5.1521026,48.3673805,5.2575237,48.4274731]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/04/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
52456_procedure_20210323.pdf Procédure
52456_rapport_20210323.pdf Rapport
52456_guide_gonflement_retrait_argiles_20210323.pdf Guide gonflement retrait argiles
52456_plan_reseau_EP_20210323.pdf Plan reseau EP
52456_plan_reseau_assainissement_20210323.pdf Plan reseau assainissement
52456_ppri_documents_20210323.pdf Ppri documents
52456_ppri_reglement_20210323.pdf Ppri reglement
52456_ppri_zonage_20210323.pdf Ppri zonage
52456_sectorisation_graphique_20210323.pdf Sectorisation graphique
52456_sup_liste_20210323.pdf Sup liste
52456_sup_plan_20210323.pdf Sup plan

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Bassin de Joinville en Champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ccbjc.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@ccbjc.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.