63396_PLU_20190328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SATURNIN"


Informations

Nom du document DU_63396
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SATURNIN
Maillage 63396 SAINT-SATURNIN
Source Inconnue
Téléversé le 16/10/2019 à 14:44
Publié le 25/10/2019 à 16:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 63396_PLU_20190328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e31d0ee0fa75e61564e27b0b09b2f7c
Producteur MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SATURNIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.0419208420873103,45.636047186705994,3.1016442416169636,45.684710804536685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63396_annexes_sanitaires_20190328.pdf Annexes sanitaires
63396_info_surf_02_20190328.pdf Zone d'aménagement concerté
63396_info_surf_04_20190328.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63396_info_surf_19_aep_20190328.pdf Info surf 19 aep
63396_info_surf_19_eu_20190328.pdf Info surf 19 eu
63396_info_surf_99_20190328.pdf Autre
63396_info_surf_argile_20190328.pdf Info surf argile
63396_info_surf_mvt_terrain_20190328.pdf Info surf mvt terrain
63396_liste_sup_20190328.pdf Liste sup
63396_orientations_amenagement_20190328.pdf OAP
63396_padd_20190328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63396_plan_sup_20190328.pdf Plan sup
63396_prescription_surf_05_20190328.pdf Emplacement réservé
63396_procedure_20190328.pdf Procédure
63396_rapport_20190328.pdf Rapport
63396_reglement_20190328.pdf Règlement écrit
63396_reglement_graphique_20190328.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mond-arverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mond-arverne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.