65322_CC_20120109

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTOUSSE"


Informations

Nom du document DU_65322
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTOUSSE
Maillage 65322 MONTOUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 14:21
Publié le 06/01/2026 à 08:47
Mis à jour le 06/01/2026 à 08:47
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 65322_CC_20120109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e3bc54389703436815b7413a0277253
Producteur Communauté de communes du Plateau de Lannemezan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTOUSSE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 65322
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2012 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.3841089,43.0431468,0.4337159,43.0778827]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/01/2012

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65322_procedure_20120109.pdf Procédure
65322_rapport_20120109.pdf Rapport
65322_reglement_graphique_20120109.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes du Plateau de Lannemezan
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpl.65@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ccpl.65@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.