85191_PLU_20201229

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON"


Informations

Nom du document DU_85191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA ROCHE-SUR-YON
Maillage 85191 LA ROCHE-SUR-YON
Source Téléversement
Téléversé le 18/01/2021 à 16:46
Publié le 19/01/2021 à 09:07
Mis à jour le 28/01/2021 à 11:59
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 85191_PLU_20201229
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8e43c4f85786a8469b1d8593dadd8c3d
Producteur Ville de LA ROCHE SUR YON
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.