42302_PLU_20151216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBIERS"


Informations

Nom du document DU_42302
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SORBIERS
Maillage 42302 SORBIERS
Source Téléversement
Téléversé le 03/04/2024 à 09:30
Publié le 03/04/2024 à 13:29
Mis à jour le 03/04/2024 à 13:29
Statut
Version 8
Nom de l'archive 42302_PLU_20151216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e54050a230ea3349d6ec45f05a4de04
Producteur SAINT-ETIENNE METROPOLE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SORBIERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42302
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [4.4045064,45.4755752,4.4656488,45.5239746]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42302_procedure_20151216.pdf Procédure
42302_rapport_20151216.pdf Rapport
42302_padd_20151216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42302_prescription_surf_05_20151216.pdf Emplacement réservé
42302_prescription_surf_09_20151216.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
42302_reglement_20151216.pdf Règlement écrit
42302_reglement_graphique_20151216.pdf Règlement graphique
42302_RLPi_20230928.pdf RLPi
42302_annexes_sanitaires_20151216.pdf Annexes sanitaires
42302_bruit_20151216.pdf Bruit
42302_dechets_20151216.pdf Dechets
42302_droit_preemption_20151216.pdf Droit preemption
42302_liste_sup_20151216.pdf Liste sup
42302_plan_aep_20151216.pdf Plan aep
42302_plan_assainissement_20151216.pdf Plan assainissement
42302_plan_sup_20151216.pdf Plan sup
42302_pprm_20151216.pdf Pprm
42302_pre_za_20151216.pdf Pre za
42302_synoptique_aep_20151216.pdf Synoptique aep
42302_taxe_amenagement_20230928.pdf Taxe amenagement
42302_zonage_eaux_pluviales_20151216.pdf Zonage eaux pluviales
42302_orientations_amenagement_20151216.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.