62516_PLU_20230126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LILLERS"


Informations

Nom du document DU_62516
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LILLERS
Maillage 62516 LILLERS
Source Téléversement
Téléversé le 16/06/2023 à 15:13
Publié le 16/06/2023 à 16:00
Mis à jour le 12/02/2026 à 18:52
Statut Téléchargeable
Version 5
Nom de l'archive 62516_PLU_20230126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8e760be8f35fbb55b013edc532d19f35
Producteur Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LILLERS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62516
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.4339517,50.5339008,2.5305977,50.590469]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2023
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bethunebruay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay Artois Lys Romane
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@bethunebruay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.