34145_PLU_20250808

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUNEL"


Informations

Nom du document DU_34145
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUNEL
Maillage 34145 LUNEL
Source Téléversement
Téléversé le 11/08/2025 à 11:41
Publié le 11/08/2025 à 12:06
Mis à jour le 11/08/2025 à 12:06
Statut Publié
Version 15
Nom de l'archive 34145_PLU_20250808
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8e84f7e8a76d00c0e4b3db4c635ee565
Producteur Ville de Lunel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUNEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34145
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0992046,43.6411685,4.1665909,43.7150043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34145_procedure_20250808.pdf Procédure
34145_rapport_20191211.pdf Rapport
34145_padd_20070328.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34145_prescription_surf_05_00_20191211.pdf Emplacement réservé
34145_reglement_20231108.pdf Règlement écrit
34145_reglement_graphique_20231108.pdf Règlement graphique
34145_Cahier_recommandations_architecturales_20070328.pdf Recommandations architecturales
34145_info_surf_04_00_20250311.pdf Périmètre d'application du droit de préemption urbain
34145_info_surf_04_01_20250311.pdf Périmètre d'application du droit de préemption urbain renforcé
34145_info_surf_05_00_20250808.pdf Périmètre de ZAD "Les Fournels"
34145_info_surf_12_00_20221006.pdf Périmètre de sursis à statuer
34145_info_surf_12_00_20230209.pdf Périmètre de sursis à statuer
34145_info_surf_12_00_20250417.pdf Périmètre de sursis à statuer
34145_info_surf_12_00_3_20230929.pdf Périmètre de sursis à statuer
34145_info_surf_16_00_20150218.pdf Zones de présomption de prescriptions archéologiques
34145_info_surf_30_00_20240405.pdf Projet Urbain Partenarial "Mas de Fourques"
34145_info_surf_99_00_20001117.pdf Projet déviation RN 113
34145_liste_sup_20170927.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
34145_plan_sup_20170927.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
34145_orientations_amenagement_18_00_20191211.pdf OAP 18 00
34145_orientations_amenagement_18_00_20220324.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Lunel
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ville-lunel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-lunel.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34145 LUNEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.