21591_PLU_20190430

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY-LE-SEC"


Informations

Nom du document DU_21591
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVIGNY-LE-SEC
Maillage 21591 SAVIGNY-LE-SEC
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2021 à 20:25
Publié le 10/03/2021 à 18:26
Mis à jour le 10/03/2021 à 18:26
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21591_PLU_20190430
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8ed7323dd8d14de06404403603caedd4
Producteur direction départementale des territoires de la Côte-d'Or

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAVIGNY-LE-SEC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21591
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/03/2021.
Emprise [5.0071734,47.4167773,5.0730195,47.4536054]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21591_procedure_20190430.pdf Procédure
21591_rapport_20190430.pdf Rapport
21591_padd_20190430.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21591_reglement_20190430.pdf Règlement écrit
21591_reglement_graphique_20190430.pdf Règlement graphique
21591_info_lin_19_01_1_20190430.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21591_info_lin_19_01_2_20190430.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
21591_info_surf_04_20190430.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21591_info_surf_14_20190430.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21591_info_surf_17_20190430.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
21591_liste_sup_20190430.pdf Liste sup
21591_plan_sup_20190430.pdf Plan sup
21591_orientations_amenagement_20190430.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : direction départementale des territoires de la Côte-d'Or
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geoportail-urbanisme@cote-dor.gouv.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.