35162_PLU_20230712

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVIGNE-DU-DESERT"


Informations

Nom du document DU_35162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LOUVIGNE-DU-DESERT
Maillage 35162 LOUVIGNE-DU-DESERT
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 08:24
Publié le 31/10/2023 à 16:48
Mis à jour le 31/10/2023 à 16:48
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35162_PLU_20230712
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f02002da378efaf165a4f5478d6c7c4
Producteur SARL Cabinet URBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LOUVIGNE-DU-DESERT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35162
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.1862031,48.447384,-1.063881,48.5244609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35162_procedure_20230712.pdf Procédure
35162_rapport_1_20200220.pdf Partie 1
35162_PADD_20200220.pdf PADD
35162_prescription_surf_05_20200220.pdf Emplacement réservé
35162_reglement_20230712.pdf Règlement écrit
35162_reglement_graphique_1_20230712.pdf Règlement graphique 1
35162_reglement_graphique_2_20230712.pdf Règlement graphique 2
35162_ANNEXES_20200220.pdf ANNEXES
35162_orientations_amenagement_20230712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL Cabinet URBA
Téléphone : Aucun
Courriel : delphine@urba.pro
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : delphine@urba.pro


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.