03306_PLU_20241212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VERNET"



Informations

Nom du document DU_03306
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VERNET
Maillage 03306 LE VERNET
Source Téléversement
Téléversé le 19/12/2024 à 15:22
Publié le 20/12/2024 à 09:12
Mis à jour le 20/12/2024 à 09:12
Statut
Version 7
Nom de l'archive 03306_PLU_20241212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f315e2ec05b554404503f041d2edaa4
Producteur Mairie - Le Vernet

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VERNET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03306
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.4436571,46.0854692,3.5100137,46.1274242]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03306_procedure_20241212.pdf Procédure
03306_rapport_20241212.pdf Rapport
03306_padd_20241212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03306_prescription_pct_16_01_20241212.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
03306_prescription_surf_03_00_20241212.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
03306_prescription_surf_05_00_20241212.pdf Emplacement réservé
03306_prescription_surf_31_05_20241212.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés
03306_reglement_20241212.pdf Règlement écrit
03306_reglement_graphique_20241212.pdf Règlement graphique
03306_RLPi_20241212.pdf RLPi
03306_annexes_1_20241212.pdf Annexes 1
03306_annexes_2_20241212.pdf Annexes 2
03306_info_surf_04_00_20241212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03306_info_surf_11_00_20241212.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03306_info_surf_14_00_20241212.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03306_info_surf_21_00_20241212.pdf Projet de plan de prévention des risques
03306_info_surf_32_00_20241212.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03306_liste_des_annexes_20241212.pdf Liste des annexes
03306_liste_sup_20241212.pdf Liste sup
03306_plan_sup_20241212.pdf Plan sup
03306_orientations_amenagement_18_00_20241212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Le Vernet
Téléphone : 04 70 98 51 00
Courriel : contact@levernet.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 70 98 51 00
Courriel : contact@levernet.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03306 LE VERNET depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.