67437_PLU_20230626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERNE"


Informations

Nom du document DU_67437
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERNE
Maillage 67437 SAVERNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2023 à 14:24
Publié le 06/07/2023 à 10:23
Mis à jour le 07/06/2024 à 10:52
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 11
Nom de l'archive 67437_PLU_20230626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8f32a204dbcaf60183700f64794ad977
Producteur OTE Ingénierie
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.