42161_PLU_20211130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-BOISSET"


Informations

Nom du document DU_42161
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de NOTRE-DAME-DE-BOISSET
Maillage 42161 NOTRE-DAME-DE-BOISSET
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2022 à 12:35
Publié le 31/01/2022 à 13:58
Mis à jour le 31/01/2022 à 13:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 42161_PLU_20211130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f5462fe66233c32958089271bcd5951
Producteur Mairie de Notre Dame de Boisset

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOTRE-DAME-DE-BOISSET. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42161
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/01/2022.
Emprise [4.1055202,45.9723825,4.1594947,46.0067331]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42161_procedure_20211130.pdf Procédure
42161_rapport_20211130.pdf Rapport
42161_padd_20211130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42161_reglement_20211130.pdf Règlement écrit
42161_reglement_graphique_20211130.pdf Règlement graphique
42161_info_lin_19_20211130.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42161_info_surf_14_20211130.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
42161_info_surf_19_20211130.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42161_liste_SUP_20211130.pdf Liste SUP
42161_orientations_amenagement_20211130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Notre Dame de Boisset
Téléphone : Aucun
Courriel : notre.dame.de.boisset@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : notre.dame.de.boisset@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.