200090504_PLUi_20160623_A
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COULOMMIERS PAYS DE BRIE"
Informations
Nom du document | DU_200090504_A |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) COULOMMIERS PAYS DE BRIE |
Maillage | 200090504 PLUI COULOMMIERS PAYS DE BRIE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 11/09/2020 à 15:23 |
Publié le | 11/09/2020 à 17:37 |
Mis à jour le | 11/09/2020 à 17:37 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 200090504_PLUi_20160623_A |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-8f5473fd322be05910b92a24d11fd860 |
Producteur | Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI COULOMMIERS PAYS DE BRIE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 11/09/2020. |
Emprise | [3.02034,48.7247437,3.1252461,48.798597] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 11/09/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté d'Agglomération Coulommiers Pays de Brie
Téléphone : Aucun Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : arnaud.mahot@coulommierspaysdebrie.fr |
Procédures en cours
Aucune procédure en cours.