21038_PLU_20250206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUXONNE"



Informations

Nom du document DU_21038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AUXONNE
Maillage 21038 AUXONNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2025 à 11:25
Publié le 17/02/2025 à 13:15
Mis à jour le 17/02/2025 à 13:15
Statut
Version 12
Nom de l'archive 21038_PLU_20250206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f71be1e14f04a2a875d8aa5c882659c
Producteur Initiative Aménagement et Développement

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AUXONNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21038
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.354861,47.1459949,5.4594064,47.231453]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21038_procedure_20250206.pdf Procédure
21038_rapport_1_20240704.pdf Partie 1
21038_rapport_2_20250206.pdf Partie 2
21038_padd_20240704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21038_prescription_surf_05_00_20240704.pdf Emplacement réservé
21038_reglement_20250206.pdf Règlement écrit
21038_reglement_graphique_20250206.pdf Règlement graphique
21038_info_lin_19_01_20240704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21038_info_pct_19_01_20240704.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21038_info_pct_99_00_1_20240704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
21038_info_pct_99_00_2_20240704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
21038_info_pct_99_00_3_20240704.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
21038_info_surf_04_00_20240704.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21038_info_surf_14_00_20240704.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21038_info_surf_17_00_20240704.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21038_liste_sup_20240704.pdf Liste sup
21038_plan_sup_20240704.pdf Plan sup
21038_orientations_amenagement_20240704.pdf OAP
21038_orientations_amenagement_2_20240704.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Initiative Aménagement et Développement
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : initiativead@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.