31269_PLU_20141218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMASQUERE"


Informations

Nom du document DU_31269
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAMASQUERE
Maillage 31269 LAMASQUERE
Source Inconnue
Téléversé le 23/09/2016 à 10:47
Publié le 23/09/2016 à 14:32
Mis à jour le 27/11/2020 à 12:04
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 31269_PLU_20141218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8f797ee42c7504e9a7be578d8cda83c5
Producteur Mairie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.