25527_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIT"


Informations

Nom du document DU_25527
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VIT
Maillage 25527 SAINT-VIT
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2024 à 16:25
Publié le 27/09/2024 à 08:41
Mis à jour le 27/09/2024 à 08:41
Statut
Version 6
Nom de l'archive 25527_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8f83eaeb76eff2f7944ccb86b0683f1f
Producteur Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VIT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25527
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.779787,47.1650041,5.8697889,47.211597]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25527_procedure_20240926.pdf Procédure
25527_rapport_20240926.pdf Rapport
25527_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25527_prescription_surf_05_20240926.pdf Emplacement réservé
25527_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
25527_reglement_graphique_1_20240926.pdf Règlement graphique 1
25527_reglement_graphique_2_20240926.pdf Règlement graphique 2
25527_DPU_20240926.pdf DPU
25527_PPRI_20240926.pdf PPRI
25527_PUP_La_Hourette_20240926.pdf PUP La Hourette
25527_PUP_allee_Mina_20240926.pdf PUP allee Mina
25527_ZPPAP_20240926.pdf ZPPAP
25527_annexes_graphique_20240926.pdf Annexes graphique
25527_annexes_sanitaires_20240926.pdf Annexes sanitaires
25527_classement_sonore_20240926.pdf Classement sonore
25527_helium_20240926.pdf Helium
25527_liste_servitudes_20240926.pdf Liste servitudes
25527_taxe_amenagement_20240926.pdf Taxe amenagement
25527_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.