08483_PLU_20190419

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-SUR-LUMES"


Informations

Nom du document DU_08483
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLE-SUR-LUMES
Maillage 08483 VILLE-SUR-LUMES
Source Téléversement
Téléversé le 05/11/2021 à 16:21
Publié le 05/11/2021 à 21:24
Mis à jour le 05/11/2021 à 21:24
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 08483_PLU_20190419
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8fa217195c2b432ed53dc2dbff6d290c
Producteur Mairie - Ville-sur-Lumes

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLE-SUR-LUMES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 08483
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/11/2021.
Emprise [4.7782433,49.7443861,4.8090607,49.7655131]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 17/05/2021
Date de publication :
Date de révision : 05/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
08483_procedure_20190419.pdf Procédure
08483_rapport_20190419.pdf Rapport
08483_padd_20190419.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
08483_prescription_surf_05_00_20190419.pdf Emplacement réservé
08483_reglement_20190419.pdf Règlement écrit
08483_reglement_graphique_0_20190419.pdf Tableau d’assemblage
08483_reglement_graphique_1_20190419.pdf Règlement graphique 1
08483_annexes_1_20190419.pdf Annexes 1
08483_annexes_2_20190419.pdf Annexes 2
08483_annexes_3_20190419.pdf Annexes 3
08483_annexes_4_20190419.pdf Annexes 4
08483_annexes_5_20190419.pdf Annexes 5
08483_info_lin_19_01_1_20190419.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
08483_info_lin_19_01_2_20190419.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
08483_liste_annexes_20190419.pdf Liste annexes
08483_plan_sup_20190419.pdf Plan sup
08483_orientations_amenagement_18_00_20190419.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Ville-sur-Lumes
Téléphone : 0324370499
Courriel : mairie.ville.sur.lumes@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0324370499
Courriel : mairie.ville.sur.lumes@orange.fr


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Procédures en cours

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