85177_PLU_20190312

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES VELLUIRE-SUR-VENDEE"



Informations

Nom du document DU_85177
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES VELLUIRE-SUR-VENDEE
Maillage 85177 LES VELLUIRE-SUR-VENDEE
Source Téléversement
Téléversé le 18/12/2020 à 14:52
Publié le 18/12/2020 à 17:43
Mis à jour le 18/12/2020 à 17:43
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 85177_PLU_20190312
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8fa6ea0bbd51382c9d067d58ac24db36
Producteur Mairie déléguée du Poiré sur Velluire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES VELLUIRE-SUR-VENDEE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/12/2020.
Emprise [-0.9511555,46.3954294,-0.8741106,46.4475292]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85177_procedure_20190312.pdf Procédure
85177_rapport_20190312.pdf Rapport
85177_padd_20190312.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85177_prescription_lin_07_1_20190312.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85177_prescription_lin_07_2_20190312.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85177_prescription_pct_07_1_20190312.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85177_prescription_pct_07_2_20190312.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85177_prescription_surf_02_1_20190312.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
85177_prescription_surf_07_1_20190312.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85177_prescription_surf_08_1_20190312.pdf Prescription surf 08 1
85177_prescription_surf_31_1_20190312.pdf Dunes, landes côtières, plages et lidos, estrans, falaises et abords
85177_reglement_20190312.pdf Règlement écrit
85177_reglement_graphique_20190312.pdf Règlement graphique
85177_carnet_recommandations_20190312.pdf Carnet recommandations
85177_dechets_notice_20190312.pdf Dechets notice
85177_deliberation_taxe_amenagement_20190312.pdf Deliberation taxe amenagement
85177_eau_potable_notice_plan_20190312.pdf Eau potable notice plan
85177_eaux_usees_notice_plan_20190312.pdf Eaux usees notice plan
85177_info_surf_04_1_20190312.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
85177_info_surf_16_1_20190312.pdf Info surf 16 1
85177_info_surf_19_1_20190312.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
85177_info_surf_32_1_20190312.pdf Info surf 32 1
85177_liste_sup_20190312.pdf Liste sup
85177_plan_sup_20190312.pdf Plan sup
85177_orientations_amenagement_1_20190312.pdf OAP 1
85177_orientations_amenagement_20190312.pdf OAP
85177_orientations_amenagement_2_20190312.pdf OAP 2
85177_orientations_amenagement_3_20190312.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie déléguée du Poiré sur Velluire
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.poire-sur-velluire@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.poire-sur-velluire@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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