42160_PLU_20170120

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOLLIEUX"


Informations

Nom du document DU_42160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOLLIEUX
Maillage 42160 NOLLIEUX
Source Inconnue
Téléversé le 17/10/2017 à 16:46
Publié le 17/10/2017 à 17:45
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 42160_PLU_20170120
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8fc7d8c31ab1631da03115883677b937
Producteur Commune de Nollieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOLLIEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.969506263040958,45.803480827752345,4.010256719483658,45.83389064716169]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/06/2017
Date de publication : 20/01/2017
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42160_info_surf_04-01_20170120.pdf Info surf 04-01
42160_info_surf_07-09_20170120.pdf Info surf 07-09
42160_info_surf_16-01_20170120.pdf Info surf 16-01
42160_info_surf_19-03_20170120.pdf Info surf 19-03
42160_info_surf_19-08_20170120.pdf Info surf 19-08
42160_info_surf_19-09_20170120.pdf Info surf 19-09
42160_orientations_amenagement_20170120.pdf OAP
42160_padd_20170120.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42160_procedure_20170120.pdf Procédure
42160_rapport_20170120.pdf Rapport
42160_reglement_20170120.pdf Règlement écrit
42160_reglement_graphique_20170120.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Nollieux
Téléphone : 09-62-34-92-90
Courriel : mairie.nollieux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 09-62-34-92-90
Courriel : mairie.nollieux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.