74186_PLU_20161025

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNY-LES-LANCHES"


Informations

Nom du document DU_74186
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTAGNY-LES-LANCHES
Maillage 74186 MONTAGNY-LES-LANCHES
Source Téléversement
Téléversé le 07/07/2025 à 14:56
Publié le 07/07/2025 à 15:22
Mis à jour le 07/07/2025 à 15:22
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 74186_PLU_20161025
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8fc9e8fb5b76586b83184498f1407933
Producteur EPCI

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNY-LES-LANCHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74186
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0266347,45.8466302,6.0640281,45.8692948]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 05/03/2018
Date de publication : 05/03/2018
Date de révision : 25/10/2016

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Dématérialisation des Documents d’Urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Information
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74186_procedure_20161025.pdf Procédure
74186_rapport_20140304.pdf Rapport
74186_padd_20161025.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74186_prescription_surf_05_20161025.pdf Emplacement réservé
74186_prescription_surf_07_20161025.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
74186_prescription_surf_17_20161025.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
74186_reglement_20161025.pdf Règlement écrit
74186_reglement_graphique_20161025.pdf Règlement graphique
74186_annexes_20161025.pdf Annexes
74186_annexes_AS_AEP_20161025.pdf Annexes AS AEP
74186_annexes_AS_EP_20161025.pdf Annexes AS EP
74186_annexes_AS_EP_diag_20161025.pdf Annexes AS EP diag
74186_annexes_AS_EP_travaux_20161025.pdf Annexes AS EP travaux
74186_annexes_AS_Elec_20161025.pdf Annexes AS Elec
74186_annexes_AS_Elec_notice_20161025.pdf Annexes AS Elec notice
74186_annexes_AS_notice_20161025.pdf Annexes AS notice
74186_annexes_AS_sanitaires_20161025.pdf Annexes AS sanitaires
74186_annexes_SUP_LIS_20161025.pdf Annexes SUP LIS
74186_annexes_SUP_plan_20161025.pdf Annexes SUP plan
74186_orientations_amenagement_20161025.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : EPCI
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@grandannecy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement@grandannecy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.