01149_PLU_20260226

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUVRES"


Informations

Nom du document DU_01149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUVRES
Maillage 01149 DOUVRES
Source Téléversement
Téléversé le 04/03/2026 à 14:49
Publié le 05/03/2026 à 09:50
Mis à jour le 05/03/2026 à 09:50
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 01149_PLU_20260226
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8fe36118b47ce082a977fd72a47d22b1
Producteur Mairie de Douvres
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 01149
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.3474061,45.9698729,5.3977927,45.9955902]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
01149_procedure_20260226.pdf Procédure
01149_rapport_20260226.pdf Rapport
01149_padd_20260226.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01149_prescription_pct_07_01_20260226.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
01149_prescription_surf_05_00_20260226.pdf Emplacement réservé
01149_reglement_20260226.pdf Règlement écrit
01149_reglement_graphique_1_20260226.pdf Règlement graphique 1
01149_reglement_graphique_2_20260226.pdf Règlement graphique 2
01149_info_lin_19_01_20260226.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
01149_info_lin_19_02_20260226.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
01149_info_surf_08_00_20260226.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
01149_info_surf_14_00_20260226.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
01149_info_surf_17_00_20260226.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
01149_info_surf_21_01_20260226.pdf Info surf 21 01
01149_info_surf_21_02_20260226.pdf Info surf 21 02
01149_info_surf_21_03_20260226.pdf Info surf 21 03
01149_info_surf_21_04_20260226.pdf Info surf 21 04
01149_info_surf_37_00_20260226.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
01149_info_surf_42_01_20260226.pdf Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
01149_info_surf_42_02_20260226.pdf Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
01149_info_surf_42_03_20260226.pdf Secteur dans lequel les travaux de ravalement sont soumis à déclaration préalable
01149_info_surf_99_00_1_20260226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
01149_info_surf_99_00_2_20260226.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
01149_liste_annexe_20260226.pdf Liste annexe
01149_plan_annexe_20260226.pdf Plan annexe
01149_oap_1_20260226.pdf OAP 1
01149_oap_2_20260226.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Douvres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@douvres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Douvres
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@douvres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.