61067_CC_20181106

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BURES"


Informations

Nom du document DU_61067
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BURES
Maillage 61067 BURES
Source Inconnue
Téléversé le 30/01/2019 à 11:49
Publié le 30/01/2019 à 14:42
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 61067_CC_20181106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-8fe81ae80e023de846ffa6537ce712e5
Producteur CDC de la vallee de la Haute Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BURES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3613904735718662,48.54209666105376,0.4329662955451154,48.57174483410748]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61067_info_lin_07_02_20181106.pdf Info lin 07 02
61067_info_pct_07_02_20181106.pdf Info pct 07 02
61067_info_surf_07_03_20181106.pdf Info surf 07 03
61067_liste_sup_20181106.pdf Liste sup
61067_plan_sup_20181106.pdf Plan sup
61067_procedure_20181106.pdf Procédure
61067_rapport_20181106.pdf Rapport
61067_sectorisation_graphique_20181106.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC de la vallee de la Haute Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcvalleedelahautesarthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcvalleedelahautesarthe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.