49221_PLU_20050207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULIHERNE"


Informations

Nom du document DU_49221
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULIHERNE
Maillage 49221 MOULIHERNE
Source Inconnue
Téléversé le 02/09/2019 à 11:40
Publié le 02/09/2019 à 14:31
Mis à jour le 15/09/2021 à 10:11
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 6
Nom de l'archive 49221_PLU_20050207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-8ff3276b22650dce2c52d6fdaa1f9d31
Producteur Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49221 MOULIHERNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.