57626_PLU_20110314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANRY-LES-VIGY"



Informations

Nom du document DU_57626
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SANRY-LES-VIGY
Maillage 57626 SANRY-LES-VIGY
Source Téléversement
Téléversé le 13/06/2023 à 11:39
Publié le 19/06/2023 à 10:32
Mis à jour le 19/06/2023 à 10:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57626_PLU_20110314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-901f0a2a77fc4ff955b231076e944215
Producteur Mairie de SANRY-LES-VIGY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SANRY-LES-VIGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57626
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2528138,49.172306,6.3077138,49.1970857]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57626_procedure_20110314.pdf Procédure
57626_rapport_20110314.pdf Rapport
57626_padd_20110314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57626_prescription_surf_05_00_20110314.pdf Emplacement réservé
57626_reglement_20110314.pdf Règlement écrit
57626_reglement_graphique_1_20110314.pdf Règlement graphique 1
57626_reglement_graphique_2_20110314.pdf Règlement graphique 2
57626_reglement_graphique_3_20110314.pdf Règlement graphique 3
57626_liste_annexes_20110314.pdf Liste annexes
57626_liste_sup_20110314.pdf Liste sup
57626_plan_sup_20110314.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SANRY-LES-VIGY
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cchcpp.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.