57062_PLU_20241018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERG-SUR-MOSELLE"



Informations

Nom du document DU_57062
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BERG-SUR-MOSELLE
Maillage 57062 BERG-SUR-MOSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 03/12/2024 à 17:01
Publié le 04/12/2024 à 09:34
Mis à jour le 04/12/2024 à 09:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 57062_PLU_20241018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9023d072bec0ed431b06be71ea167c98
Producteur OTE Ingénierie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BERG-SUR-MOSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57062
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.2981728,49.4222052,6.3222143,49.4448106]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57062_procedure_20241018.pdf Procédure
57062_rapport_1_20241018.pdf Partie 1
57062_rapport_2_20241018.pdf Partie 2
57062_padd_20241018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57062_reglement_20241018.pdf Règlement écrit
57062_reglement_graphique_20241018.pdf Règlement graphique
57062_dpu_20241018.pdf Dpu
57062_info_lin_19_aep_20241018.pdf Info lin 19 aep
57062_info_lin_19_ass_20241018.pdf Info lin 19 ass
57062_liste_sup_20241018.pdf Liste sup
57062_notice_annexes_sanitaires_20241018.pdf Notice annexes sanitaires
57062_plan_sup_20241018.pdf Plan sup
57062_zones_inondables_20241018.pdf Zones inondables
57062_zones_submersibles_decret_56_909_20241018.pdf Zones submersibles decret 56 909
57062_orientations_amenagement_20241018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : OTE Ingénierie
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.ruch@ote.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : elodie.ruch@ote.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.