07304_PLU_20180913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALAVAS"


Informations

Nom du document DU_07304
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALAVAS
Maillage 07304 SALAVAS
Source Inconnue
Téléversé le 11/12/2018 à 09:47
Publié le 11/12/2018 à 10:46
Mis à jour le 27/08/2020 à 10:48
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 07304_PLU_20180913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-90487ff3035271777ea768f30eda419e
Producteur Mairie de SALAVAS
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.