70227_PLU_20211214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUCOGNEY-ET-LA-MER"



Informations

Nom du document DU_70227
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FAUCOGNEY-ET-LA-MER
Maillage 70227 FAUCOGNEY-ET-LA-MER
Source Téléversement
Téléversé le 22/01/2026 à 09:20
Publié le 03/02/2026 à 10:11
Mis à jour le 03/02/2026 à 10:11
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 70227_PLU_20211214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-906a5df09a43893a1c77e74e2d3d66cc
Producteur Communauté de Communes Mille Etangs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUCOGNEY-ET-LA-MER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 70227
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.5382249,47.8054048,6.6400941,47.8549692]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
70227_procedure_20211214.pdf Procédure
70227_rapport_1_20211214.pdf Rapport de présentation
70227_rapport_2_20211214.pdf Evaluation Natura 2000
70227_rapport_3_20211214.pdf Rapport complémentaire - Révision Allégée n°1
70227_rapport_4_20211214.pdf Rapport complémentaire - Modification Simplifiée n°1
70227_padd_20211214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
70227_prescription_pct_07_01_20211214.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
70227_reglement_20211214.pdf Règlement écrit
70227_reglement_graphique_1_20211214.pdf Règlement graphique - Commune entière
70227_reglement_graphique_2_20211214.pdf Règlement graphique - Zoom planche Ouest
70227_reglement_graphique_3_20211214.pdf Règlement graphique - Zoom planche Est
70227_reglement_graphique_4_20211214.pdf Carte des étangs
70227_annexe_loi_montagne_20211214.pdf Annexe loi montagne
70227_annexe_regime_forestier_20211214.pdf Annexe regime forestier
70227_annexe_sanitaire_20211214.pdf Annexe sanitaire
70227_liste_sup_20211214.pdf Liste sup
70227_plan_sup_20211214.pdf Plan sup
70227_orientations_amenagement_20211214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Mille Etangs
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : virginie.apparu@cc1000etangs.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.