60245_PLU_20150929

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORMERIE"



Informations

Nom du document DU_60245
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORMERIE
Maillage 60245 FORMERIE
Source Téléversement
Téléversé le 23/06/2020 à 13:48
Publié le 23/06/2020 à 16:01
Mis à jour le 23/06/2020 à 16:01
Statut
Version 3
Nom de l'archive 60245_PLU_20150929
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9088def528e8596174a3718abfdac936
Producteur Mairie de Formerie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FORMERIE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/06/2020.
Emprise [1.6984819,49.6294245,1.7550351,49.6694273]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60245_procedure_20150929.pdf Procédure
60245_rapport_1_20150929.pdf Partie 1
60245_padd_20150929.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60245_prescription_surf_05_00_20150929.pdf Emplacement réservé
60245_reglement_20150929.pdf Règlement écrit
60245_reglement_graphique_1_20150929.pdf Règlement graphique 1
60245_reglement_graphique_2_20150929.pdf Règlement graphique 2
60245_info_surf_19_01_20150929.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60245_liste_annexes_20150929.pdf Liste annexes
60245_liste_sup_20150929.pdf Liste sup
60245_orientations_amenagement_20150929.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Formerie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.formerie.60@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.formerie.60@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60245 FORMERIE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.