31192_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURQUEVAUX"


Informations

Nom du document DU_31192
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOURQUEVAUX
Maillage 31192 FOURQUEVAUX
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2025 à 12:18
Publié le 08/07/2025 à 18:01
Mis à jour le 08/07/2025 à 18:01
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 31192_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90a2e6dcac9d47d8f6c616855437ddc8
Producteur Sicoval

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOURQUEVAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31192
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.5964482,43.4785222,1.6498653,43.5223705]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31192_procedure_20250703.pdf Procédure
31192_rapport_1_20250703.pdf Partie 1
31192_rapport_2_20250703.pdf Partie 2
31192_rapport_3_20250703.pdf Partie 3
31192_rapport_4_20250703.pdf Partie 4
31192_padd_20250703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31192_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
31192_reglement_graphique_20250703.pdf Règlement graphique
31192_Annexes_Sanitaires_20250703.pdf Annexes Sanitaires
31192_Autres_Annexes_20250703.pdf Autres Annexes
31192_Servitudes_Utilite_Publique_20250703.pdf Servitudes Utilite Publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Sicoval
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@sicoval.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 31192 FOURQUEVAUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.