91079_PLU_20170913

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-LA-RIVIERE"


Informations

Nom du document DU_91079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOISSY-LA-RIVIERE
Maillage 91079 BOISSY-LA-RIVIERE
Source Téléversement
Téléversé le 09/03/2023 à 17:21
Publié le 09/03/2023 à 19:36
Mis à jour le 09/03/2023 à 19:36
Statut
Version 1
Nom de l'archive 91079_PLU_20170913
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90ba2eab5d6b33a2a33ca6249167e2ee
Producteur Commune de BOISSY-LA-RIVIERE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOISSY-LA-RIVIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91079
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1242677,48.3642605,2.2186506,48.3960436]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91079_procedure_20170913.pdf Procédure
91079_rapport_20170913.pdf Rapport
91079_padd_20170913.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91079_reglement_20170913.pdf Règlement écrit
91079_reglement_graphique_20170913.pdf Règlement graphique
91079_info_surf_03_00_20170913.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
91079_orientations_amenagement_1_20170913.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BOISSY-LA-RIVIERE
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@.boissy-la-riviere.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@.boissy-la-riviere.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.