34151_PLU_20241106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSILLARGUES"


Informations

Nom du document DU_34151
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSILLARGUES
Maillage 34151 MARSILLARGUES
Source Téléversement
Téléversé le 16/12/2024 à 09:12
Publié le 16/12/2024 à 11:08
Mis à jour le 16/12/2024 à 11:08
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34151_PLU_20241106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90d234ece51bc40993d59ee0bf465808
Producteur Urban Projects

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSILLARGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34151
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0544643,43.5705342,4.1945463,43.6960566]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34151_procedure_20241106.pdf Procédure
34151_rapport_1_20241106.pdf Partie 1
34151_rapport_2_20241106.pdf Partie 2
34151_rapport_3_20241106.pdf Partie 3
34151_rapport_4_20241106.pdf Partie 4
34151_rapport_5_20241106.pdf Partie 5
34151_padd_20241106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34151_prescription_surf_05_00_20241106.pdf Emplacement réservé
34151_prescription_surf_07_00_1_20241106.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (1)
34151_prescription_surf_07_00_2_20241106.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (2)
34151_prescription_surf_07_00_3_20241106.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (3)
34151_prescription_surf_07_00_4_20241106.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique (4)
34151_reglement_20241106.pdf Règlement écrit
34151_reglement_graphique_1_20241106.pdf Règlement graphique 1
34151_reglement_graphique_2_20241106.pdf Règlement graphique 2
34151_reglement_graphique_3_20241106.pdf Règlement graphique 3
34151_reglement_graphique_4_20241106.pdf Règlement graphique 4
34151_reglement_graphique_5_20241106.pdf Règlement graphique 5
34151_reglement_graphique_6_20241106.pdf Règlement graphique 6
34151_info_surf_02_00_20241106.pdf Zone d'aménagement concerté
34151_info_surf_14_00_20241106.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
34151_info_surf_16_00_20241106.pdf Site archéologique
34151_info_surf_17_00_20241106.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
34151_info_surf_19_01_20241106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34151_info_surf_27_00_20241106.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
34151_info_surf_32_00_20241106.pdf Secteur de taxe d'aménagement
34151_info_surf_99_00_1_20241106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34151_info_surf_99_00_2_20241106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34151_info_surf_99_00_3_20241106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34151_info_surf_99_00_4_20241106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34151_info_surf_99_00_5_20241106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34151_liste_sup_20241106.pdf Liste sup
34151_plan_annexes_20241106.pdf Plan annexes
34151_plan_sup_1_20241106.pdf Plan sup 1
34151_plan_sup_2_20241106.pdf Plan sup 2
34151_plan_sup_3_20241106.pdf Plan sup 3
34151_plan_sup_4_20241106.pdf Plan sup 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Urban Projects
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yoan.escaffit@urbanprojects.fr


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Procédures en cours

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