30065_PLU_20261015

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANAULES-ET-ARGENTIERES"


Informations

Nom du document DU_30065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANAULES-ET-ARGENTIERES
Maillage 30065 CANAULES-ET-ARGENTIERES
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2026 à 10:49
Publié le 04/11/2026 à 11:42
Mis à jour le 04/11/2026 à 11:42
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 30065_PLU_20261015
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-90d24c8edee5646d85e8a584a87d17e2
Producteur Commune de Canaules et Argentières
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANAULES-ET-ARGENTIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30065
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.0230403,43.9557595,4.0715884,44.0019143]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
30065_procedure_20261015.pdf Procédure
30065_20261015_rapport_E_1_20261015.pdf Partie 1
30065_20261015_rapport_E_2_20261015.pdf Partie 2
30065_padd_20261015.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30065_reglement_20261015.pdf Règlement écrit
30065_reglement_graphique_20261015.pdf Règlement graphique
30065_arrete_PPRi_20261015.pdf Arrete PPRi
30065_arrete_ambroisie_20261015.pdf.pdf Arrete ambroisie
30065_arrete_debroussaillement_20261015.pdf Arrete debroussaillement
30065_deliberation_DPU_20261015.pdf Deliberation DPU
30065_dpu_20261015.pdf Dpu
30065_liste_annexes_20261015.pdf Liste annexes
30065_liste_et_plans_SUP_20261015.pdf Liste et plans SUP
30065_note_debroussaillement_20261015.pdf Note debroussaillement
30065_plans_reseaux_20261015.pdf Plans reseaux
30065_rapport_de_presentation_PPRi_20261015.pdf Rapport de presentation PPRi
30065_reglement_PPRi_20261015.pdf Reglement PPRi
30065_taxe_amenagement_et_participation_assainissement_20261015.pdf Taxe amenagement et participation assainissement
30065_zonage_PPRi_20261015.pdf Zonage PPRi
30065_OAP_20261015.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Canaules et Argentières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@canaules.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Canaules et Argentières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@canaules.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.