84147_PLU_20250123

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLELAURE"


Informations

Nom du document DU_84147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLELAURE
Maillage 84147 VILLELAURE
Source Téléversement
Téléversé le 01/04/2025 à 14:23
Publié le 01/04/2025 à 14:46
Mis à jour le 01/04/2025 à 14:46
Statut Publié
Version 9
Nom de l'archive 84147_PLU_20250123
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-90ffca112c9ca47f3be31183bf98baa4
Producteur Mairie de Villelaure

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLELAURE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84147
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.3881272,43.6800113,5.4653562,43.7331517]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84147_procedure_20250123.pdf Procédure
84147_rapport_1_20250123.pdf Partie 1
84147_padd_20250123.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84147_reglement_20250123.pdf Règlement écrit
84147_reglement_graphique_0_20250123.pdf Tableau d’assemblage
84147_reglement_graphique_1_20250123.pdf Règlement graphique 1
84147_reglement_graphique_2_20250123.pdf Règlement graphique 2
84147_reglement_graphique_3_20250123.pdf Règlement graphique 3
84147_PPRi_20210705.pdf PPRi
84147_annexes_informatives_20210705.pdf Annexes informatives
84147_annexes_sanitaires_20210705.pdf Annexes sanitaires
84147_arrete_defense_incendie_20210705.pdf Arrete defense incendie
84147_etude_ipseau_20210705.pdf Etude ipseau
84147_etude_saunier_20210705.pdf Etude saunier
84147_liste_sup_20210705.pdf Liste sup
84147_plan_sup_20210705.pdf Plan sup
84147_orientations_amenagement_1_20250123.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Villelaure
Téléphone : 0490098383
Courriel : mairie@villelaure.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@villelaure.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.