50147_PLU_20210818

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUTANCES"


Informations

Nom du document DU_50147
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COUTANCES
Maillage 50147 COUTANCES
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2024 à 11:06
Publié le 12/04/2024 à 11:31
Mis à jour le 12/04/2024 à 11:31
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 50147_PLU_20210818
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-91031aac1afc0cdf9630f864f93e65bd
Producteur Coutances mer et bocage

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUTANCES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50147
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.480202,49.0325968,-1.4099865,49.0777963]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50147_procedure_20210818.pdf Procédure
50147_rapport_20210818.pdf Rapport
50147_padd_20210818.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50147_prescription_surf_05_1_20210818.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50147_reglement_20210818.pdf Règlement écrit
50147_annexes_20210818.pdf Annexes
50147_orientations_amenagement_1_20210818.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.