48194_PLU_20210520

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIALAS"



Informations

Nom du document DU_48194
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VIALAS
Maillage 48194 VIALAS
Source Téléversement
Téléversé le 01/12/2021 à 10:16
Publié le 02/12/2021 à 03:03
Mis à jour le 02/12/2021 à 03:03
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 48194_PLU_20210520
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9103a5dc049c9a3cf7e85428672e7fa6
Producteur Mairie de Vialas

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIALAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 48194
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/12/2021.
Emprise [3.8342056,44.3053287,3.9519815,44.387442]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
48194_procedure_20210520.pdf Procédure
48194_rapport_1_20210520.pdf Partie 1
48194_rapport_20210520.pdf Rapport
48194_rapport_2_20210520.pdf Partie 2
48194_padd_20210520.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
48194_reglement_20210520.pdf Règlement écrit
48194_reglement_graphique_0_20210520.pdf Tableau d’assemblage
48194_reglement_graphique_1_20210520.pdf Règlement graphique 1
48194_reglement_graphique_2_20210520.pdf Règlement graphique 2
48194_annexes_sanitaires_20210520.pdf Annexes sanitaires
48194_autres_annexes_20210520.pdf Autres annexes
48194_liste_sup_20210520.pdf Liste sup
48194_plan_sup_1_20210520.pdf Plan sup 1
48194_plan_sup_2_20210520.pdf Plan sup 2
48194_orientations_amenagement_20210520.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Vialas
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairievialas.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairievialas.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.