77135_PLU_20250903

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURPALAY"


Informations

Nom du document DU_77135
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COURPALAY
Maillage 77135 COURPALAY
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 14:04
Publié le 04/11/2025 à 14:43
Mis à jour le 04/11/2025 à 14:43
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77135_PLU_20250903
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-916ececc45ed0bc7001c2cdd306767dc
Producteur Cabinet Greuzat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COURPALAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77135
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.9182106,48.6222442,2.9918652,48.6689312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77135_procedure_20250903.pdf Procédure
77135_rapport_1_20250903.pdf Partie 1
77135_rapport_2_20250903.pdf Partie 2
77135_padd_20190712.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77135_reglement_20250903.pdf Règlement écrit
77135_reglement_graphique_0_20190712.pdf Tableau d’assemblage
77135_reglement_graphique_1_20190712.pdf Règlement graphique 1
77135_reglement_graphique_2_20190712.pdf Règlement graphique 2
77135_reglement_graphique_3_20190712.pdf Règlement graphique 3
77135_reglement_graphique_4_20190712.pdf Règlement graphique 4
77135_info_lin_19_01_20190712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77135_info_surf_19_01_20190712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
77135_info_surf_19_01_ep_20190712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
77135_info_surf_19_01_eu_20190712.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
77135_info_text_19_01_20190712.pdf Info text 19 01
77135_liste_annexes_20190712.pdf Liste annexes
77135_liste_sup_20190712.pdf Liste sup
77135_notice_modification_simplifiee_20190712.pdf Notice modification simplifiee
77135_notice_sanitaire_20190712.pdf Notice sanitaire
77135_plan_annexes_20190712.pdf Plan annexes
77135_plan_sup_20190712.pdf Plan sup
77135_orientations_amenagement_20190712.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cabinet Greuzat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cabinet-greuzat.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.