244600482_PLUi_20260304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) QUERCY - BOURIANE"



Informations

Nom du document DU_244600482
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) QUERCY - BOURIANE
Maillage 244600482 PLUI QUERCY - BOURIANE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 21:25
Publié le 18/03/2026 à 10:52
Mis à jour le 18/03/2026 à 10:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 244600482_PLUi_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-917bc290d9be23a7a07d516f46a74c3a
Producteur Cittanova
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale QUERCY - BOURIANE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 244600482
    • -
  • PLUi
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 01/01/2025. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [1.2933493,44.5752735,1.5605728,44.8256094]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
244600482_20211013_delib_prescription_E_20260304.pdf Délibération de prescription
244600482_20260304_delib_approbation_E_20260304.pdf Délibération d’approbation
244600482_procedure_20260304.pdf Procédure
244600482_20260304_rapport_E_1_20260304.pdf 1.1. Diagnostic et état initial de l'environnement
244600482_20260304_rapport_E_2_20260304.pdf 1.2. Justification du projet et évaluation environnementale
244600482_20260304_rapport_E_rnt_20260304.pdf 1.3. Résumé non technique
244600482_padd_20260304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
244600482_prescription_pct_16_01_20260304.pdf Bâtiments susceptibles de changer de destination en zone A ou N
244600482_prescription_surf_05_00_20260304.pdf Emplacements réservés
244600482_reglement_20260304.pdf Règlement écrit
244600482_argile_20260304.pdf Argile
244600482_info_lin_14_00_20260304.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
244600482_info_surf_03_00_20260304.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
244600482_info_surf_04_00_20260304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
244600482_info_surf_19_01_1_20260304.pdf assainissement collectif/non collectif, réseau eau potable
244600482_info_surf_19_01_2_20260304.pdf assainissement collectif/non collectif, réseau eau potable
244600482_info_surf_19_01_3_20260304.pdf systèmes d'élimination des déchets
244600482_info_surf_32_00_20260304.pdf Secteur de taxe d'aménagement
244600482_info_surf_43_00_20260304.pdf Secteur d’obligation légale de débroussaillement (OLD) en prévention des incendies
244600482_info_surf_99_00_1_20260304.pdf Défense extérieure contre l'incendie
244600482_info_surf_99_00_2_20260304.pdf Réseaux de chaleur urbains
244600482_info_surf_99_00_3_20260304.pdf Périmètres informatifs de protection de captage d'eau potable
244600482_info_surf_99_00_4_20260304.pdf Electricité
244600482_liste_sup_20260304.pdf Liste servitudes d'utilité publique
244600482_mouvement_terrain_20260304.pdf Mouvement terrain
244600482_plan_sup_20260304.pdf Plans des servitudes d'utilité publique
244600482_reglement_sanitaire_20260304.pdf Reglement sanitaire
244600482_oap_18_00_20260304.pdf OAP secteurs
244600482_oap_1_20260304.pdf OAP densification
244600482_oap_2_20260304.pdf OAP énergies renouvelables
244600482_oap_3_20260304.pdf OAP coeur d'agglomération
244600482_oap_4_20260304.pdf OAP trame verte et bleue

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cittanova
Téléphone : Aucun
Courriel : b.deslandes@cittanova.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Quercy Bouriane
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccqb.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.