55350_CC_20210630

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTIGNY-LES-VAUCOULEURS"


Informations

Nom du document DU_55350
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTIGNY-LES-VAUCOULEURS
Maillage 55350 MONTIGNY-LES-VAUCOULEURS
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2025 à 09:51
Publié le 14/11/2025 à 10:38
Mis à jour le 14/11/2025 à 10:38
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 55350_CC_20210630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-917fcdb4005cbad8138e4cb24920008a
Producteur Mairie de Montigny-lès-Vaucouleurs

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTIGNY-LES-VAUCOULEURS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55350
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.5737551,48.5605115,5.635337,48.596499]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 30/06/2021
Date de publication : 30/06/2021
Date de révision : 30/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55350_procedure_20210630.pdf Procédure
55350_rapport_20210630.pdf Rapport
55350_annexe_99_regles_amenagt_urba_20210630.pdf Annexe 99 regles amenagt urba
55350_liste_sup_20210630.pdf Liste sup
55350_plan_graphique_20210630.pdf Plan graphique
55350_plan_sup_20210630.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montigny-lès-Vaucouleurs
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montignylesvaucouleurs@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.montignylesvaucouleurs@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55350 MONTIGNY-LES-VAUCOULEURS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.