72113_PLU_20161219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEGRE"



Informations

Nom du document DU_72113
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DEGRE
Maillage 72113 DEGRE
Source Inconnue
Téléversé le 25/09/2018 à 14:38
Publié le 25/09/2018 à 15:00
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 72113_PLU_20161219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-919c92ef1d79acd86275017f654aabbd
Producteur Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé 4 rue de Gaucher 72240 CONLIE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DEGRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.0514101809946171,48.02792832448885,0.0965714941860142,48.07566224593603]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers les Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme PLU CNIG du 02 Octobre 2014 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf Standard de données CNIG
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme http://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities Information
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72113_info_lin_19_texte_20161219.pdf Info lin 19 texte
72113_info_pct_99_1_20161219.pdf autre relevant de la loi littoral
72113_info_surf_04_1_20161219.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
72113_info_surf_14_1_20161219.pdf Info surf 14 1
72113_info_surf_16_1_20161219.pdf Info surf 16 1
72113_info_surf_18_1_20161219.pdf Info surf 18 1
72113_info_surf_26_1_20161219.pdf Info surf 26 1
72113_info_surf_26_2_20161219.pdf Info surf 26 2
72113_info_surf_99_1_20161219.pdf autre relevant de la loi littoral
72113_info_surf_99_2_20161219.pdf autre relevant de la loi montagne
72113_info_surf_99_3_20161219.pdf Info surf 99 3
72113_info_surf_99_4_20161219.pdf Info surf 99 4
72113_info_surf_99_5_20161219.pdf Info surf 99 5
72113_liste_sup_20161219.pdf Liste sup
72113_orientations_amenagement_1_20161219.pdf OAP 1
72113_padd_20161219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72113_plan_SUP_20161219.pdf Plan SUP
72113_prescription_lin_07_1_20161219.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72113_prescription_lin_07_2_20161219.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72113_prescription_lin_24_1_20161219.pdf Voies de circulation à créer, modifier ou conserver
72113_prescription_lin_99_1_20161219.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72113_prescription_pct_07_1_20161219.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72113_prescription_pct_07_2_20161219.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
72113_prescription_pct_99_1_20161219.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
72113_prescription_surf_01_1_20161219.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
72113_prescription_surf_05_1_20161219.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
72113_rapport_20161219.pdf Rapport
72113_reglement_20161219.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé 4 rue de Gaucher 72240 CONLIE
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@4c-conlie.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.